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1147 résultats correspondent à votre recherche

17/06/2026

Un président ayant démissionné en cours de mandat doit-il néanmoins présenter lui-même le bilan lors de l'AG suivante ?

Questions statutaires
17/06/2026

Faut-il nécessairement être adhérent à l'Apel depuis un an pour intégrer le bureau ?

Questions statutaires
17/06/2026

Comment procéder pour démissionner du bureau de l'Apel ?

Questions statutaires
17/06/2026

Un enseignant peut-il faire partie du bureau de l'Apel ?

Questions statutaires
17/06/2026

Les membres du bureau de l'Apel doivent-ils forcément payer une cotisation ?

Questions statutaires
17/06/2026

Faut-il nécessairement établir un procès-verbal à l'issue des réunions du conseil d'administration ?

Questions statutaires
17/06/2026

Quel type de projets une Apel d’établissement peut-elle financer ?

En pratique
17/06/2026

Lorsque le nombre de candidats au conseil d'administration est inférieur au nombre de postes à pourvoir (ou inférieur au nombre maximum indiqué dans les statuts s'ils comportent une fourchette), tous les candidats sont-ils élus d'office ?

Questions statutaires
17/06/2026

Des administrateurs sortants, car n'ayant plus d'enfants scolarisés dans l'établissement, ont-ils le droit de vote ?

Questions statutaires
17/06/2026

Le chef d'établissement est-il membre de droit du conseil d'administration de l'Apel ?

Questions statutaires
17/06/2026

Des parents sont-ils considérés comme adhérents (et ont-ils donc le droit de vote) si leur cotisation n'a pas encore été encaissée par l'Ogec au moment de l'assemblée générale ?

Questions statutaires
17/06/2026

Des parents peuvent-ils être tous deux engagés dans l'Apel alors qu'ils ne payent qu'une seule cotisation ?

Questions statutaires
17/06/2026

Que faire lorsque le président démissionne avant la fin de son mandat ?

Questions statutaires
17/06/2026

L'Apel peut-elle régler les frais de scolarité d'une famille en difficulté ?

En pratique
17/06/2026

Les Apel peuvent-elles vendre de l’alcool ?

Activités et d’événements

Cadre juridique
15/06/2026

Bac sous canicule : des conseils pour se rafraîchir

Les épreuves terminales du baccalauréat 2026 ont débuté avec la canicule. Pour que votre enfant planche dans de bonnes conditions, il est...

Bac général

Bac technologique

Lycée
15/06/2026

Loi Debré de 1959 : comprendre le fonctionnement des établissements catholiques sous contrat

La loi Debré du 31 décembre 1959 est à l'origine du statut des établissements privés sous contrat en France.

Dans cette vidéo, découvrez...

Enseignement catholique
15/06/2026

Qu'est-ce que le caractère propre d'un établissement catholique ?

Que signifie réellement le "caractère propre" d'un établissement catholique sous contrat ?

Cette vidéo apporte des repères simples aux...

Enseignement catholique

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