Rentrée scolaire : savoir quand et pourquoi fournir un certificat médical

Faut-il fournir un certificat médical à la rentrée scolaire ? 

L’établissement scolaire de votre enfant n’a pas le droit d’exiger un certificat médical à la rentrée scolaire. À l’école maternelle ou primaire, cependant, une attestation vaccinale est requise. Une photocopie de la page de vaccination du carnet de santé suffit, il n’est pas nécessaire de se déplacer chez votre médecin traitant pour obtenir un justificatif.  

Si votre enfant souffre d’une maladie chronique ou invalidante qui nécessite des aménagements particuliers ou la prise de médicaments, il doit être encadré par un projet d’accueil individualisé (PAI). Le certificat médical est donc obligatoire à chaque rentrée scolaire pour établir le PAI avec l’établissement de votre enfant ou pour le renouveler. La procédure pour bénéficier d’un PAI est expliquée dans ce webinaire de l’Apel nationale sur les aménagements scolaires.

Dois-je fournir un certificat médical si mon enfant est malade ?

Vous n’êtes pas toujours obligés de fournir un certificat médical si votre enfant est tombé malade. Seules les maladies contagieuses le nécessitent, comme la tuberculose respiratoire, les teignes ou les infections à streptocoques hémolytiques du groupe A. Retrouvez, ici, la liste complète des maladies concernées. Dans tous les autres cas, les modalités de justification des absences sont indiquées dans le règlement intérieur de l’établissement de votre enfant. La plupart du temps, un mot des parents dans le carnet de liaison suffit.

Faut-il fournir un certificat médical pour les cours l’EPS ?

Le certificat médical n’est pas nécessaire pour les cours d’éducation physique et sportive car l’aptitude à l’activité physique est présumée. Au contraire, il faut fournir un certificat d’inaptitude totale ou partielle pour demander une dispense ou un aménagement des cours d’EPS.

Mon enfant pratique un sport en dehors de l’école : doit-il fournir un certificat médical ?

Cela dépend de l’activité et du club. Si vous inscrivez votre enfant dans un club sportif qui n’est pas affilié à une fédération, il est libre d’exiger ou non un certificat médical. Si le club est affilié à une fédération sportive, il faut d’abord remplir un questionnaire de santé. Selon les réponses données, un certificat médical peut vous être demandé. Certaines disciplines dites « à contraintes particulières » nécessitent un certificat médical, comme la plongée, la boxe ou encore le biathlon. Vous pouvez vérifier si le sport que votre enfant souhaite pratiquer nécessite un certificat médical grâce à ce simulateur.

Le certificat médical est-il obligatoire pour l’admission en crèche ?

Le certificat médical est obligatoire pour l’admission en crèche afin de justifier l’absence de contre-indication à l’accueil de l’enfant en collectivité. Il doit dater de moins de deux mois et doit être accompagné d’une attestation de vaccination à jour. Le certificat est également requis par la crèche après une absence de l’enfant de plus de quatre jours. Sans le document, la crèche a le droit de refuser d’accueillir de l’enfant.