Qui peut voter lors d’une assemblée générale de l’Apel d'établissement ?

Seuls les parents adhérents à l’Apel peuvent participer aux votes lors de l’assemblée générale.

• Lorsque la cotisation Apel est encaissée par l’Ogec, les parents qui ont donné leur accord écrit pour adhérer à l’Apel sont considérés comme adhérents, même si la cotisation est encaissée ultérieurement. Vous pouvez donc vous référer à la liste des adhérents fournie par votre Ogec.
• Lorsque la cotisation est directement gérée par l’Apel, peuvent voter les parents qui ont réglé leur cotisation avant la date de l’assemblée générale.

Est-ce que les deux parents d’une même famille peuvent voter ?

L’adhésion à l’Apel est personnelle. Il est d'usage qu'un seul des parents cotise pour la famille, mais seul le parent adhérent dispose d'une voix. Bien entendu, les parents peuvent aussi chacun adhérer à l'Apel de leur côté. Ils auront chacun leur voix lors de l'AG. 

Le chef d’établissement et le président de l’Ogec ont-ils le droit de vote ?

Non, sauf s’ils sont eux-mêmes adhérents à l’Apel. Le droit de vote est réservé aux adhérents.

La présence du chef d’établissement et du président de l’Ogec à l'assemblée générale est toutefois essentielle. Ils peuvent notamment y présenter leurs fonctions et leurs missions et participer aux échanges, sans disposer d’un droit de vote au titre de leur fonction.