Une Apel peut-elle prêter du matériel à une autre Apel ?

Statuts, gouvernance et fonctionnement

Oui. Les Apel peuvent se prêter gratuitement du matériel dans le cadre de leurs activités associatives. Cette mutualisation des moyens entre associations du mouvement est encouragée, dans un esprit de solidarité et d'entraide.

Pour éviter toute difficulté, il est recommandé de formaliser ce prêt par une convention écrite, même lorsque le matériel est mis à disposition gratuitement.

Cette convention doit notamment préciser :

  • la nature et l'état du matériel prêté ;
  • les dates et conditions de mise à disposition et de restitution ;
  • les responsabilités de chacune des associations, notamment en cas de perte, de vol ou de détérioration ;
  • les garanties d'assurance applicables.

Une attention particulière doit être portée aux assurances. L'Apel emprunteuse doit vérifier auprès de son assureur que le matériel confié est bien couvert, notamment en cas de dommage ou de vol. La seule assurance de l'établissement ou de l'Ogec ne suffit pas nécessairement. L'Apel prêteuse doit également s'assurer que le prêt est compatible avec ses propres garanties d'assurance.

Accédez ici à un modèle de convention de prêt de matériel à titre gratuit.